Aller au contenu

03 44 74 92 92

Puiseux le Hauberger (aller à l'accueil)
  • Vie municipale
    • Contact & coordonnées
    • Présentation de la commune – Mot du maire
    • Conseil municipal
    • Comptes rendus des conseils municipaux – Bulletin municipal
    • Informations
    • Délibérations / Arrêtés / Publications diverses
  • Vie pratique
    • Commerces & services – bibliothèque
    • État-civil & Démarches Administratives
    • Urbanisme
    • Événements
    • Location de la salle
    • Vos Déclarations de travaux
  • Vie quotidienne
    • Annuaire des associations
    • Enfance & Jeunesse – École
    • Thelloise – Les Sablons – Département

État-civil & Démarches Administratives

Aller au contenu
  1. Accueil
  2. Vie pratique
  3. État-civil & Démarches Administratives

TOUT SAVOIR SUR LE NOUVEAU MODE DE SCRUTIN ELECTIONS DE MARS 2026 (pdf)

  • Consulter

  • Télécharger

ENGAGEMENT NATIONAL POUR LA DELIVRANCE DES TITRES D’IDENTITE (pdf)

  • Consulter

  • Télécharger

(pdf)

  • Consulter

  • Télécharger

ATTESTATION D’ACCEUIL ET D’HEBERGEMENT (pdf)

  • Consulter

  • Télécharger

DOCUMENTS A FOURNIR (pdf)

  • Consulter

  • Télécharger

GUIDE POUR LE PACS (pdf)

  • Consulter

  • Télécharger

GUIDE DES FUTURS EPOUX (pdf)

  • Consulter

  • Télécharger

CONTRAT DE CONVENANCE ACCUEIL PERSICOLAIRE (pdf)

  • Consulter

  • Télécharger

FICHE D’INSCRIPTION ECOLE (pdf)

  • Consulter

  • Télécharger

logo service-public.fr
Accueil particuliers  > Associations  > Organisation d'événements par une association

Dossier

Organisation d'événements par une association

Vérifié le 27/03/2020 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)

  • Organisation de manifestations, défilés ou rassemblements sur la voie publique
  • Organisation d'une course à pied ou d'une marche sur la voie publique
  • Organisation d'une course cycliste sur la voie publique
  • Organisation d'une course de véhicules à moteur sur la voie publique
  • Récépissé d'entrepreneur de spectacles

  • Association : modèle de déclaration préalable d'une manifestation sur la voie publique

    Modèle de document

  • Déclaration d'un séjour "Vacances adaptées organisées - VAO" pour personnes handicapées majeures

    Formulaire

  • Se renseigner sur les qualifications d'un éducateur sportif

    Outil de recherche

  • Faire une déclaration d'éducateur sportif (en ligne)

    Téléservice

  • Faire une déclaration d'éducateur sportif (par courrier)

    Formulaire

  • Demande d'information relative à la réglementation des équipements sportifs

    Formulaire

Questions ? Réponses !

  • Diffusion de musique pendant un événement public : quelles sont les règles ?

Pour en savoir plus

  • Réglementation applicable aux éducateurs sportifs

    Ministère chargé des sports

© Direction de l'information légale et administrative
comarquage developpé par baseo.io

Adresse

  • 4 rue de la Mairie
  • 60540 Puiseux-le-Hauberger
  • 03 44 74 92 92
  • secretariat@puiseuxlehauberger.fr
Nous contacter

Horaires

  • Lundi : Service administratif fermé au public
  • Mardi : Permanence 16h30 à 18h30
  • Mercredi : Service administratif fermé au public
  • Jeudi : Service administratif fermé au public
  • Vendredi : Service administratif fermé au public
  • Samedi : Permanence 10h30 à 12h00
  • Accessibilité •
  • Page d’aide •
  • Mentions légales •
  • Plan du site •
  • Fièrement propulsé par l'Adico •
  • Service Sécurisé