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LETTRE D’INFORMATION ELECTIONS MUNICIPALE (pdf)
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VIREMENT DE CREDITS
VIREMENT DE CREDITS (pdf)
Délibérations du Conseil Municipal
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 OCTOBRE 2025 (pdf)
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2025 (pdf)
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL Convention constitutive d’un groupement pour les travaux d’entretien de voirie réalisé par la Theloise (pdf)
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 6 SEPTEMBRE 2025 BIS (pdf)
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 6 SEPTEMBRE 2025 (pdf)
Délibération du conseil municipal du 16 Avril 2025 (pdf)
Délibération du conseil municipal du 24 Mars 2025 (pdf)
Délibération du conseil municipal du 17 Mars 2025 (pdf)
délibération du 11 juillet publiée le 18 juillet (pdf)
validation de la consultation publique sur la stratégie énergétique publiée le 17 juillet (pdf)
délibérations du 11 juillet publiées le 16 juillet (pdf)
Délibération du 13 juin publié le 17 juin (pdf)
Délibérations du 10 juin publiées le 13/06/2024 (pdf)
Délibération du 30 avril publiée le 07/06/2024 (pdf)
Délibérations du 30 avril, publiées le 28/05/2024 (pdf)
Délibérations du 30 avril (pdf)
Délibération du 14 mars (pdf)
Arrêtés
ARRETE 1-2026 INTERDICTION DE STATIONNEMENT RUE DE DIEUDONE (pdf)
ARRETE 27-2025 RELATIF A LA REGLEMENTATION DES FEUX D’ARTIFICES SUR LA COMMUNE (pdf)
Arrêté 26-2025 AUTORISATION D’OUVERTURE D’UN DEBIT TEMPORAIRE DE BOISSONS (pdf)
Objet : Arrêté d’interdiction de stationnement – rue d’Anserville (pdf)
Objet : ARRETE 24-2025 AUTORISATION D’OUVERTURE D’UN DEBIT TEMPORAIRE DE BOISSONS (pdf)
Objet :ARRETE 23-2025 AUTORISATION D’OUVERTURE D’UN DEBIT TEMPORAIRE DE BOISSONS (pdf)
Arrêté n° 22-2025 accordant un permis de construire modificatif n°2 Au nom de la commune de PUISEUX LE HAUBERGER (pdf)
ARRETE DU MAIRE 21-2025 OBJET PORT DE CAMERAS MOBILES PAR L’AGENT LEEMPUT DE LA POLICE MUNICIPALE DE CHAMBLY — SUITE– (pdf)
ARRETE DU MAIRE 20-2025 OBJET PORT DE CAMERAS MOBILES PAR L’AGENT HESSE DE LA POLICE MUNICIPALE DE CHAMBLY — SUITE– (pdf)
ARRETE DU MAIRE 19-2025 OBJET PORT DE CAMERAS MOBILES PAR L’AGENT BOUACHIR DE LA POLICE MUNICIPALE DE CHAMBLY — SUITE– (pdf)
ARRETE DU MAIRE 18-2025 OBJET PORT DE CAMERAS MOBILES PAR L’AGENT SOENENS DE LA POLICE MUNICIPALE DE CHAMBLY –SUITE– (pdf)
ARRETE DU MAIRE 17-2025 OBJET PORT DE CAMERAS MOBILES PAR L’AGENT CIEUR DE LA POLICE MUNICIPALE DE CHAMBLY — SUITE– (pdf)
ARRETE DU MAIRE 16-2025 OBJET PORT DE CAMERA MOBILES PAR L’AGENT BORDET DE LA POLICE MUNICIPALE DE CHAMBLY (pdf)
Délégation de pouvoirs et de signatures à l’adjoint au Maire (pdf)
Arrêtés du Maire num 15-2025 OBJET .INTERDICTION DE FUMER DANS LES LIEUX PUBLICS Application de la loi de Juillet 2025 (pdf)
Arrêté 11-2025 PERMIS MODIFICATIF NUM 1 Refusé (pdf)
Arrêté Num 09/2025 de non -opposition à une déclaration préalable SARL TUCO Monsieur Corcos (pdf)
arrêté de déviation paralympique CHAMBLY 26 08 (pdf)
Arrété N° 12/2024 (pdf)
Publications diverses
Décision d’un droit de préemption du 22 Décembre 2025 section B163 B165 B527 Au 23 Grande rue Puiseux le Hauberger (pdf)
Décision d’un droit de préemption du 19 Décembre 2025 Section B159 B725 727 Puiseux le Hauberger (pdf)
Décision NUM 2 délégation du droit de préemption à EPFLO (pdf)
DECISION 24 NUM 1 (pdf)
