Délibérations / Arrêtés / Publications diverses

VIREMENT DE CREDITS

Délibérations du Conseil Municipal

Délibérations du 20 mars 2026 publiées le 24/03/2026 (pdf)

Délibérations du 13 mars 2026 publiées le 18/03/2026 (pdf)

Délibérations du 16 décembre 2025 publiées le 22/12/2025 (pdf)

Délibérations du 30 septembre 2025 publiées le 02/10/2025 (pdf)

Délibérations du 6 septembre 2025 publiées le 14/01/2026 Bis (pdf)

Délibérations du 6 septembre 2025 publiées le 17/09/2025 (pdf)

Délibérations du 16 avril 2025 publiées le 16/04/2025 (pdf)

Délibérations du 24 mars 2025 publiées le 08/04/2025 (pdf)

Délibérations du 17 mars 2025 publiées le 21/03/2025 (pdf)

Délibérations du 11 juillet 2024 publiées le 18/07/2024 (pdf)

Délibérations du 11 juillet 2024 publiées le 17/07/2024 (pdf)

Délibérations du 11 juillet 2024 publiées le 16/07/2024 (pdf)

Délibérations du 13 juin 2024 publiées le 17/06/2024 (pdf)

Délibérations du 10 juin 2024 publiées le 13/06/2024 (pdf)

Délibérations du 30 avril 2024 publiées le 7/06/2024 (pdf)

Délibérations du 30 avril, publiées le 28/05/2024 (pdf)

Délibérations du 30 avril, publiées le 30/04/2024 (pdf)

Délibérations du 14 mars, publiées le 19/03/2024 (pdf)

Arrêtés

Arrêtés préfectoraux

Arreté prefectoral portant prescription spécifique à déclaration au titre de l’article L.214-3 du code de l’environnement concernant le renouvellement de l’exploitation d’un ouvrage de prélèvement d’eau souterraine destiné à l’irrigation de cultures (pdf)

Arrêté préfectoral d’interdiction de rassemblements festifs type rave party du 30/04/2026 (pdf)

Arrêté préfectoral du 3 avril 2026, PPVE concernant la société SCCV STOCKESPACE PAYS DE THELLE, commune de Belle-Eglise (pdf)

Arrêté préfectoral de la direction départementale des territoires Ordonnant aux Lieutenants de louveterie ,de détruire les sangliers dans l’Oise (pdf)

Arrêtés municipaux 2026

ARRETE 41_2026-Autorisation de tir d’un feu d’artifice du 13 juillet (pdf)

ARRETE 40_2026-Mesures de sécurité applicables à l’occasion des festivités du 13 juillet 2026 – Contrôle des accès au stade municipal (pdf)

ARRETE 39_2026-Restriction temporaire dans les rues de la commune, du Samedi 13 juillet au 14 juillet 2026 (pdf)

ARRETE 38_2026-AUTORISATION D’OUVERTURE D’UN DEBIT TEMPORAIRE DE BOISSONS. 13 JUILLET (pdf)

ARRETE 36_2026-Refusant un permis de construire – Mme ISIDORE Laëtitia – PC 060.517.26.00004 – 79, Grande rue (pdf)

ARRETE 35_2026-opposition à une déclaration préalable – DP 60.517.26.00011 – AMG FACADES – GROUPE VERLAINE (pdf)

ARRETE 34_2026-De non-opposition à une déclaration préalable avec prescriptions – DP 060.517.26.00004 – Mme KOZAK Angélica (pdf)

ARRETE 33_2026 – Arrêté portant fermeture exceptionnelle de l’école communale en raison d’un épisode de canicule » (pdf)

ARRETE 32_2026-Arrêté portant fermeture exceptionnelle de l’école communale en raison d’un épisode de canicule » (pdf)

ARRETE 31_2026-De non-opposition à une déclaration préalable – DP 060.517.26.00008 -DELAMARE Aline (pdf)

ARRETE 30_2026-Portant réglementation temporaire de la circulation sur le chemin communal rue d’Anserville (pdf)

ARRETE 29_2026-Arrêté d’interdiction de stationnement – rue de l’Equipée (pdf)

ARRETE 28_2026-déménagement rue d’Anserville – stationnement interdit (pdf)

ARRETE 27_2026- Portant réglementation temporaire de la circulation -rue d’Anserville (pdf)

ARRETE 26_2026-Portant autorisation de la kermesse de l’école et prescriptions de sécurité – FETE DE L ECOLE 20 JUIN 2026 (pdf)

ARRETE 25_2026-AR-portant mise en œuvre des mesures de sûreté pour la fête de l’école 20 JUIN 2026 (pdf)

ARRETE 24_2026-AUTORISATION D’OUVERTURE d’un DEBIT TEMPORAIRE de BOISSONS – SAMEDI 20 JUIN FETE DE L ECOLE (pdf)

ARRETE 23_2026-DP 060.517.26.00006 – Mme ABISDID Isabelle (pdf)

ARRETE 22_2026-PC 060.517.26 00003 – M. NGOYI MACK Axel et Mme EWANGANDE Hothee (pdf)

ARRETE 21-2026 DP 060.517.26.00005 – Monsieur GHEMARSA Mohamed (pdf)

ARRETE 20_2026-Réglementation de l’accès à l’église Saint-Germain (pdf)

ARRETE 19_2026-Autorisation de travaux de réfection de façade au 82 Grande Rue (pdf)

ARRETE 18_2026 – débit de boisson soirée portugaise (pdf)

ARRETE 17_2026 – circulation- Travaux d’accotement (pdf)

ARRETE 7E-2026 Portant délégation de fonction et de signature à un adjoint au maire (pdf)

ARRETE 7D-2026 Portant délégation de fonction et de signature à un adjoint au maire (pdf)

ARRETE 7C-2026 Portant délégation de fonction et de signature à un adjoint au maire (pdf)

ARRETE 7B-2026 Portant délégation de fonction et de signature à un adjoint au maire (pdf)

ARRETE 16-2026 Saisie et placement d’animaux présentant un danger (pdf)

ARRETE 15-2026 Circulation, travaux d’accotement (pdf)

ARRETE 14-2026 Portant sur l’autorisation d’installation d’un échafaudage à l’église de Puiseux-le-Hauberger (pdf)

ARRETE 13-2026 De non opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de PUISEUX LE HAUBERGER (pdf)

ARRETE 12-2026 De non opposition à une déclaration préalable au nom de la commune de PUISEUX LE HAUBERGER (pdf)

ARRETE 11-2026 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement Rue d’ANSERVILLE (pdf)

ARRETE 10-2026 Portant admission au bénéfice (ou renouvèlement) d’un congé de longue maladie a plein temps et demi traitement de Madame CRESSIOT Valérie (pdf)

ARRETE 09-2026 Circulation, travaux d’accotement (pdf)

ARRETE 08-2026 Autorisation d’ouverture d’un débit temporaire de boissons (pdf)

ARRETE 07-2026 Portant réglementation temporaire de la circulation et du stationnement Rue d’ANSERVILLE (pdf)

ARRETE 06-2026 Autorisation temporaire de stationnement pour déménagement rue Yvon Viet (pdf)

ARRETE 05-2026 Accordant un permis de construire avec prescriptions au nom de la commune de PUISEUX LE HAUBERGER (pdf)

ARRETE 04-2026 CLM Valérie Cressiot (pdf)

ARRETE 3-2026 AUTORISATION D’OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC ET D’UNE NACELLE ELEVATRICE DU 20 AU 23 JANVIER 2026 (pdf)

ARRETE 2-2026 AUTORISATION D’OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC ET D’UNE NACELLE ELEVATRICE (pdf)

ARRETE 1-2026 INTERDICTION DE STATIONNEMENT RUE DE DIEUDONE (pdf)

Arrêtés municipaux 2025

ARRETE 27-2025 RELATIF A LA REGLEMENTATION DES FEUX D’ARTIFICES SUR LA COMMUNE (pdf)

ARRETE 26-2025 AUTORISATION D’OUVERTURE D’UN DEBIT TEMPORAIRE DE BOISSONS (pdf)

ARRETE 25-2025 Arrêté d’interdiction de stationnement – rue d’Anserville (pdf)

ARRETE 24-2025 AUTORISATION D’OUVERTURE D’UN DEBIT TEMPORAIRE DE BOISSONS (pdf)

ARRETE 23-2025 AUTORISATION D’OUVERTURE D’UN DEBIT TEMPORAIRE DE BOISSONS (pdf)

ARRETE 22-2025 accordant un permis de construire modificatif n°2 Au nom de la commune de PUISEUX LE HAUBERGER (pdf)

ARRETE 21-2025 PORT DE CAMERAS MOBILES PAR L’AGENT LEEMPUT DE LA POLICE MUNICIPALE DE CHAMBLY — SUITE– (pdf)

ARRETE 20-2025 PORT DE CAMERAS MOBILES PAR L’AGENT HESSE DE LA POLICE MUNICIPALE DE CHAMBLY — SUITE– (pdf)

ARRETE 19-2025 PORT DE CAMERAS MOBILES PAR L’AGENT BOUACHIR DE LA POLICE MUNICIPALE DE CHAMBLY — SUITE– (pdf)

ARRETE 18-2025 PORT DE CAMERAS MOBILES PAR L’AGENT SOENENS DE LA POLICE MUNICIPALE DE CHAMBLY –SUITE– (pdf)

ARRETE 17-2025 PORT DE CAMERAS MOBILES PAR L’AGENT CIEUR DE LA POLICE MUNICIPALE DE CHAMBLY — SUITE– (pdf)

ARRETE 16-2025 PORT DE CAMERA MOBILES PAR L’AGENT BORDET DE LA POLICE MUNICIPALE DE CHAMBLY (pdf)

ARRETE 15-2025 INTERDICTION DE FUMER DANS LES LIEUX PUBLICS Application de la loi de Juillet 2025 (pdf)

ARRETE 11-2025 PERMIS MODIFICATIF NUM 1 Refusé (pdf)

ARRETE 09-2025 de non -opposition à une déclaration préalable SARL TUCO Monsieur Corcos (pdf)

Délégation de pouvoirs et de signatures à l’adjoint au Maire (pdf)

Arrêtés municipaux 2024

Publications diverses

AVIS DU DOMAINE SUR LA VALEUR VÉNALE (pdf)

Demande d’une déclaration préalable DP 0605172600002 Rénovation toiture (pdf)

Demande de permis de construire PC 0605172600002 DE MME DINGA KATEL (pdf)

Décision 4-2025 Exercice du droit de préemption urbain (pdf)

Décision 3B-2025 Exercice du droit de préemption urbain (pdf)

Décision 2-2025 Exercice du droit de préemption urbain à EPFLO (pdf)

Décision 1-2024 Exercice du droit de préemption urbain (pdf)